Marque enregistrée - Marque en non vigueur

RAQUEL
Monsieur Jean-Pierre ASSOUS

Numéro de dépôt :
1656442
Date de dépôt :
18/04/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
18/04/2001
RAQUEL de Jean-Pierre ASSOUS

Présentation de la marque RAQUEL

Déposée le 18 avril 1991 par monsieur Jean-Pierre ASSOUS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « RAQUEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur Jean-Pierre ASSOUS domicilié(e) 49, Avenue du Commandant Charcot, 92200 Neuilly sur Seine - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Gustave MIASSOUAMANA - France.

La marque RAQUEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1656442.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

18 24 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque RAQUEL est expirée depuis le 18 avril 2001.

Jean-Pierre ASSOUS a également déposé les autres marques suivantes : ENZO LENA -PARIS- , GJ GARY JONES , GJ GARY JONES


Monsieur Jean-Pierre ASSOUS - 49, Avenue du Commandant Charcot, 92200 Neuilly sur Seine - France


Monsieur Gustave MIASSOUAMANA - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-38

Cuir et imitations du cuir, Produits en ces matières non compris dans d'autres classes;Peaux d'animaux;malles et valises;Parapluies, parasols et cannes;Fouets et sellerie.Tissus et produits textiles non compris dans d'autres classes;couvertures de lit et de table. Vêtements, chaussures, chapellerie

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.